Aller au contenu principal
MENTIONS LÉGALES

Informations légales concernant Raswire et notre site web de reprogrammation moteur.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Guillaume RASTOUL

Entrepreneur individuel

2 rue de la Liberté

04130 Volx – France

SIREN : 839 044 849

SIRET : 839 044 849 00025

TVA intracommunautaire : FR79839044849

Activité : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles (NAF 2931Z)

Email : contact@raswire.fr


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Guillaume RASTOUL


Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

Les données peuvent être transférées hors de l'Union Européenne.

Ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées conformément au RGPD (clauses contractuelles types).


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, architecture, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.


Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Finalités du traitement :

  • gestion des commandes
  • gestion de la relation client
  • amélioration des services et de l'expérience utilisateur

Base légale :

  • exécution du contrat
  • obligation légale
  • intérêt légitime
  • consentement (cookies / marketing)

Durée de conservation :

  • données clients : 3 ans après le dernier contact
  • données de facturation : 10 ans

Droits des utilisateurs :

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants :

  • droit d'accès
  • droit de rectification
  • droit à l'effacement
  • droit à la limitation
  • droit d'opposition
  • droit à la portabilité

Vous pouvez exercer ces droits à l'adresse suivante :

📧 contact@raswire.fr

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr)


Cookies

Le site utilise des cookies afin :

  • d'assurer son bon fonctionnement
  • de mesurer l'audience
  • d'améliorer l'expérience utilisateur

Les cookies non essentiels sont déposés uniquement après consentement.

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le bandeau de gestion des cookies.


Responsabilité

L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.


Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Raswire ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.


Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du domicile de l'éditeur.


Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur recommandé :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

https://www.cm2c.net


📅 Dernière mise à jour : 28 mars 2026