MENTIONS LÉGALES

Informations légales concernant Raswire et notre site web de reprogrammation moteur.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raswire

[Forme juridique : SARL, SAS, etc.]

123 Rue de la Paix

75001 Paris, France

Téléphone : 01 23 45 67 89

Email : contact@raswire.com

SIRET : 123 456 789 00012

RCS : Paris B 123 456 789

Capital social : [À compléter]

TVA intracommunautaire : FR [À compléter]

Note : Les informations entre crochets [ ] doivent être remplacées par les informations réelles de votre entreprise.

Directeur de publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société Raswire :

[Nom du directeur de publication]

Représentant légal de Raswire

Email : contact@raswire.com

Responsable de traitement des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le responsable du traitement des données personnelles est :

Raswire

123 Rue de la Paix, 75001 Paris, France

Email : privacy@raswire.com

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Collecte et traitement des données

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client.

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies et traceurs

Ce site utilise des cookies et autres traceurs pour améliorer votre expérience de navigation, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez un site web.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site (panier, authentification)
  • Cookies de préférences : mémorisent vos choix (langue, préférences d'affichage)
  • Cookies analytiques : nous aident à comprendre comment vous utilisez le site
  • Cookies marketing : utilisés pour personnaliser les publicités (avec votre consentement)

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment via la bannière de cookies ou les paramètres de votre navigateur. Notez que la désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement du site.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@raswire.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site raswire.com.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site raswire.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. Pour plus d'informations, consultez nos Conditions Générales de Vente.

📅 Dernière mise à jour : 8 décembre 2025

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.